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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE
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COURCHEVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURCHEVEL
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3239366
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/07/2013
COURCHEVEL de ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE

Présentation de la marque COURCHEVEL

Déposée le 31 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COURCHEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE domicilié(e) 55 Rue Léo Lagrange,07100 ANNONAY - 07100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 446 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque COURCHEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURCHEVEL est expirée depuis le 31 juillet 2013.

ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELOS , MYKONOS , AVORIAZ , HYDROFLEX , ASTRO , EUROCOLOR , Sun – pro Line Swimming pool professional equipements , ULTRA , munro MOTORS , A.P.F


ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE (Société Anonyme) - 55 Rue Léo Lagrange,07100 ANNONAY - 07100 - France - SIREN 399446657


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Matériaux de construction métalliques pour piscines. Matériaux de construction non métalliques pour piscines. Bâches, couvertures (bâches) plastifiées pour piscines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.